J.O. 97 du 25 avril 2006
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Arrêté du 11 avril 2006 portant reconnaissance de la qualification d'architecte
NOR : MCCL0600323A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 avril 2006, M. Serge Berry, demeurant hameau de Jaugey, 21410 Barbirey-sur-Houche, est reconnu qualifié en vue de son inscription au tableau régional de l'ordre des architectes, en application du 3° de l'article 10 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.